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Marques déposées par monsieur BERNARD Claude
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LES TOURS-CLOCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURS-CLOCHER
MR BERNARD Claude

Numéro de dépôt :
98719407
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque LES TOURS-CLOCHER

Déposée le 19 février 1998 par monsieur BERNARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOURS-CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est monsieur BERNARD Claude domicilié(e) 264 CHEMIN Du ROSSAN, LA CHENERAIE, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERNARD Claude - France.

La marque LES TOURS-CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURS-CLOCHER est expirée depuis le 19 février 2008.

BERNARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COULEES. , CLOCHER - LESTOURS , LESTOURS CLOCHER , LESTOURS - CLOCHER , EXANTIS , XENICOM , Stratus international , PCRTF “ CENTRE DU PATRIMOINE DES REGIONS DU TERROIR FRANCAIS ” , RTF “ REGION DU TERROIR FRANCAIS ” , INTERFACE DEVELOPPEMENT


MR BERNARD Claude - 264 CHEMIN Du ROSSAN, LA CHENERAIE, 84200 CARPENTRAS - France


MR BERNARD Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins.